Notre filiation d’un enfant i l’interieur tout d’un couple non marie ne s’etablit nullement automatiquement. Elle se fait differemment a l’egard du pere et de la tante. Si le nom de la mere figure sur l’acte de naissance, l’intermediaire de filiation maternelle est etabli. En revanche, avant ou apres la naissance de l’enfant, le pere doit obligatoirement Realiser une reconnaissance de paternite.
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Le pere (comme votre mere) va reconnaitre son enfant avant la naissance.
J’ai reconnaissance pourra se faire dans toute mairie en presentant les documents suivants :
L’officier d’etat civil redige immediatement l’acte de reconnaissance. Il le fait signer avec le parent. Il lui remet une copie de l’acte qu’il faudra presenter lors une declaration de naissance.
L’acte de reconnaissance mentionne les noms et prenoms des parents.
Des lors que le nom en mere figure dans l’acte maternel de l’enfant, la filiation maternelle est automatique et Notre mere n’a aucun demarche a Realiser.
En revanche, pour etablir la filiation paternelle, le pere devra reconnaitre l’enfant.
Il peut le faire a l’occasion une declaration de naissance. Elle reste aussi contenue dans l’acte de naissance de l’enfant.
A l’occasion une naissance du 1 er enfant, un livret de famille est delivre.
Des au cours que le nom d’la mere figure dans l’acte maternel de l’enfant, la filiation maternelle reste automatique et la mere n’a aucune demarche a faire.
En revanche, pour etablir la filiation paternelle, le pere devra reconnaitre l’enfant.
L’acte de reconnaissance peut indiquer des dates et lieu de naissance, le sexe et les prenoms de l’enfant ou tous renseignements utiles sur la naissance.
Toutefois, lors de l’accouchement, la mere est en mesure de demander que le secret de son admission ainsi que son identite soit preserve.
J’ai reconnaissance pourra se faire dans chaque mairie en presentant des documents suivants :
C’est recommande, quand on le possede, de se munir tout d’un acte maternel de l’enfant ou du livret de famille.
La mairie maternel indique votre reconnaissance en mention de l’acte de naissance de l’enfant et au livret de famille.
A noter : la reconnaissance d’un enfant est en mesure de egalement etre faite devant 1 notaire.
Le pere non marie est en mesure de reconnaitre son enfant quel que soit l’age de votre dernier.
Si la filiation reste etablie a l’egard d’un autre homme, le pere non marie qui possi?de fait une reconnaissance tardive doit contester cette filiation.
Toutefois, la contestation reste impossible si la filiation a l’egard d’un autre homme a ete obtenue avec possession d’etat.
Si la declaration du pere non marie reste tardive, il ne jouit environ l’exercice de l’autorite parentale. Elle est uniquement reservee a la mere dont la filiation est etablie.
Le pere va reconnaitre le enfant ne sous X au sein des 2 mois qui suivent la naissance.
J’ai reconnaissance pourra se Realiser dans n’importe quelle mairie en presentant nos documents suivants :
S’il ignore les date et lieu de naissance de l’enfant, il peut saisir le procureur de la Republique Afin de effectuer des recherches i propos des date et lieu d’etablissement de l’acte maternel.
J’ai maman doit reconnaitre l’enfant en 2 mois apres la naissance de l’enfant pour reclamer que ce dernier lui soit remis.
Notre reconnaissance est en mesure de se Realiser au sein d’ toute mairie en presentant nos documents suivants :