Pour abriter la famille en cas de deces, vous pourrez souscrire un contrat de prevoyance avec une rente conjoint survivant.
Quelles paraissent les plusieurs rentes qui existent ? Quel en est le montant et comment la souscrire ? Faut-il etre marie Afin de en beneficier ? Est-ce 1 revenu imposable ? Avant de s’engager c’est crucial de bien se renseigner pour tomber sur un contrat qui correspond a sa situation.
Coover fait le point via toutes ces questions et vous guide pour selectionner la meilleure rente conjoint possible.
Qu’est-ce que la rente conjoint survivant ?
Mes contrats de prevoyance collectifs (souscrits par ce employeur) ou individuels (surtout la prevoyance des TNS ) vont pouvoir prevoir le versement d’une rente conjoint. Votre option a concernant but de mettre votre conjoint a l’abri des problemes financiers au cours de votre deces. Elle viendra alors compenser la perte d’un salaire.
Pour la souscrire vous ne devez pas obligatoirement etre marie a ce conjoint. En effet, elle va egalement etre souscrite si vous etes pacse ou en concubinage.
Notre rente de conjoint va prendre deux formes plusieurs :
- une rente temporaire : ce conjoint percevra une rente jusqu’a un certain age. Effectivement, plusieurs contrats prevoient la cessation en rente apres 65 annees.
- une rente viagere : votre conjoint touchera la rente jusqu’a son deces.
Cette rente viendra alors completer la rente conjoint aussi versee via ce regime obligatoire. En voila des rentes prevues par les principales caisses :
- Securite sociale des individus : absence de rente conjoint ;
- CIPAV : rente conjoint de 1 578 € a 7 890 € (versee jusqu’a ses 60 ans) ;
- CPAM (si le defunt etait salarie) : capital de 3 461 € ou rente accident de travail (possible sous conditions).
Attention, quelques compagnies d’assurance prevoient l’arret du versement en rente en cas de remariage ou de PACS du conjoint survivant. Toutefois, en cas d’enfants a charge, cette rente peut etre maintenue (si votre contrat le prevoit).
Rente accident de travail ayant droit : quel regime pour nos salaries ?
La Securite sociale peut, sous quelques conditions, verser une rente aux ayants droits (principalement au conjoint) de la personne salariee decedee des suites d’un arret d’embauche. Cette rente est parfois appelee “rente conjoint survivant CPAM”.
Ainsi, si votre conjoint decede a Notre suite tout d’un arret de travail, vous avez le droit a une rente si :
- vous avez eu des enfants avec le defunt ;
- ou si vous etiez en couple avec le defunt avant l’accident ou dans les 2 annees precedents le deces.
Le montant de cette rente conjoint correspond a 40% du salaire du defunt. Le montant va etre minore de 20% s’il y a eu separation ou remariage et que le defunt etait tenu de vous verser une aide financiere. Et, la rente peut etre majoree si le conjoint a plus de 55 annees ou qu’il sera en incapacite d’embauche d’au moins 50 % sur les trois derniers mois.
Cette rente n’est gui?re imposable.
Si vous etes veuf ou veuve ET invalide, la CPAM va egalement vous verser une pension de veuve ou veuf invalide. Pour plus de renseignements, consultez le website ameli.fr.
Comment souscrire une rente conjoint survivant ?
Mes rentes conjoint survivant paraissent incluses en actes notaries de prevoyance. Elles correspondent a une option dans la partie “capital deces” de ce contrat.
Voici le detail des rentes conjoint de les assureurs partenaires :
Chez Coover, nous vous proposons des actes notaries vous permettant d’opter pour le montant de ce capital deces ainsi qu’une rente conjoint. En moins de 4 minutes, vous pourrez comparer des offres et souscrire en ligne en direct. Un expert en prevoyance va egalement repondre a toutes vos interrogations.
Quel reste le montant d’une rente conjoint survivant ?
Pour 1 contrat individuel et pour une prevoyance technique, le montant d’une rente conjoint reste determine contractuellement avant la souscription de votre prevoyance. Vous devez donc lire nos conditions generales de votre assurance prevoyance pour en connaitre le montant.
Pour les contrat de prevoyance collective, le montant peut dependre de trois criteres :
- le soir salaire percu avec l’assure ;
- la moyenne des salaires lors des 12 derniers mois ;
- des points AGIR-ARRCO.
La rente conjoint survivant et la retraite
Vous pouvez continuer a percevoir ce rente de conjoint durant votre retraite mais seulement dans Divers cas.
Pour les contrats de prevoyance individuelle, vous devez que cette situation soit prevue dans les conditions generales de votre assurance. En effet, Quand sa rente conjoint reste une rente temporaire, elle expire, le plus souvent, autour des 65 annees. Vous ne pourrez donc gui?re continuer a la percevoir durant la totalite de votre retraite. Toutefois, si vous jouissez de la rente viagere, elle sera versee a life.
Pour la rente conjoint survivant versee par la CPAM, vous pouvez en beneficier pendant toute la longueur de votre retraite.
Privilegiez donc les actes notaries de prevoyance disposant de rente viagere. Votre conjoint aura ainsi une rente garantie a life.
J’ai rente conjoint est-elle imposable ?
La rente de conjoint n’est nullement imposable dans l’ensemble des cas, i§a depend de la nature de votre contrat :
- si vous disposez de la prevoyance individuelle : votre rente est exoneree d’impots mais les cotisations ne sont nullement deductibles.
- sivous avez une prevoyance collectiveou une prevoyance souscrite a titre professionnel (contrat Madelin) : il n’y a nullement d’exoneration d’impots possible. Toutefois, vous pourrez deduire le montant de vos cotisations de vos revenus imposables. Vous devez alors remplir la case “pension ou rentes viageres”.
Que devient J’ai rente lorsque le conjoint survivant decede ?
L’eventualite du deces du beneficiaire en rente conjoint pourra etre prevu par ce assurance prevoyance. Vous devez donc lire les conditions generales de ce contrat pour en connaitre le fonctionnement. Cependant, deux cas de figurent se presentent regulierement :
- l’option “double effet” : grace a une telle option, toutes vos bambins a charge percevront une rente ou un capital si votre conjoint decede dans l’annee qui suit votre deces.
- “la rente orphelin” : qui transforme la rente conjoint pour etre versee a toutes les enfants a charge.
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Suivant les contrats, ces offres seront versees a vos enfants jusqu’a leur 18 annees ou jusqu’a leur 26 annees s’ils poursuivent des etudes superieures.
Si vous avez des enfants, pensez a la rente education qui pourra couvrir le paiement de leurs frais de scolarite.